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R.C.A.3V.Q. 3 - Règlement de l’Arrondissement de Sainte-Foy–Sillery–Cap-Rouge sur l’enlèvement des matières résiduelles

Texte intégral
26.L’enlèvement des ordures contenues dans un bac roulant ou un sac se fait de porte en porte, une fois par semaine, de la troisième semaine complète du mois d’avril à la semaine débutant le dernier lundi du mois de septembre et une fois par deux semaines de la première semaine complète du mois d’octobre à la deuxième semaine complète du mois d’avril de l’année suivante selon l’horaire suivant :
le lundi et pour la collecte aux deux semaines à compter du lundi 3 février 2014 puis par la suite, à compter de la deuxième semaine complète du mois d’octobre, pour la zone 4-A;
le lundi et pour la collecte aux deux semaines à compter du lundi 10 février 2014 puis par la suite, à compter de la première semaine complète du mois d’octobre, pour la zone 4-B;
le mardi, et pour la collecte aux deux semaines à compter du mardi 4 février 2014 puis par la suite, à compter de la deuxième semaine complète du mois d’octobre, pour la zone 3-A;
le mardi et pour la collecte aux deux semaines à compter du mardi 11 février 2014 puis par la suite, à compter de la première semaine complète du mois d’octobre, pour la zone 3-B;
le mercredi et pour la collecte aux deux semaines à compter du mercredi 5 février 2014 puis par la suite, à compter de la deuxième semaine complète du mois d’octobre, pour les zones 2A et 6A;
le mercredi et pour la collecte aux deux semaines à compter du mercredi 12 février 2014 puis par la suite, à compter de la première semaine complète du mois d’octobre, pour les zones 2B et 6B;
le jeudi et pour la collecte aux deux semaines à compter du jeudi 6 février 2014 puis par la suite, à compter de la deuxième semaine complète du mois d’octobre, pour la zone 5-A;
le jeudi et pour la collecte aux deux semaines à compter du jeudi 13 février 2014 puis par la suite, à compter de la première semaine complète du mois d’octobre, pour la zone 5-B;
le vendredi et pour la collecte aux deux semaines à compter du vendredi 7 février 2014 puis par la suite, à compter de la deuxième semaine complète du mois d’octobre, pour la zone 1-A;
10°le vendredi et pour la collecte aux deux semaines à compter du vendredi 14 février 2014 puis par la suite, à compter de la première semaine complète du mois d’octobre, pour la zone 1-B.
Les zones mentionnées au premier alinéa sont illustrées à l’annexe II du présent règlement.
26.L’enlèvement des ordures contenues dans un bac roulant ou un sac se fait de porte en porte, une fois par semaine, selon l’horaire suivant :
le vendredi pour la zone 1;
le mercredi pour les zones 2 et 6;
le mardi pour la zone 3;
le lundi pour la zone 4;
le jeudi pour la zone 5.
Les zones mentionnées au premier alinéa sont illustrées à l’annexe II du présent règlement.
26.L’enlèvement des ordures contenues dans un bac roulant ou un sac se fait de porte en porte, une fois par semaine, selon l’horaire suivant :
le vendredi pour la zone 1;
le mercredi pour les zones 2 et 6;
le mardi pour la zone 3;
le lundi pour la zone 4;
le jeudi pour la zone 5.
Les zones mentionnées au premier alinéa sont illustrées à l’annexe II du présent règlement.